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Catégorie :Category: Cours et Formulaires TI-89/92+/Voyage200
Auteur Author: tema
Type : Texte
Page(s) : 1
Taille Size: 1.75 Ko KB
Mis en ligne Uploaded: 07/02/2025 - 21:16:36
Mis à jour Updated: 07/02/2025 - 21:16:41
Uploadeur Uploader: tema (Profil)
Téléchargements Downloads: 1
Visibilité Visibility: Archive publique
Shortlink : http://ti-pla.net/a4497391
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Visibilité Visibility: Archive publique
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Description
Fichier Hibview/uView fait sur TI-Planet.org.
Compatible TI-89/92+/Voyage200
Requiert l'intallation d'un kernel/shell compatible et du programme Hibview/uView qui convient.
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Code de Commerce : Application obligatoire
Avis de l?ANC : Application facultative
PCG Application obligatoire : Application facultative
Recommandations de l?OEC : Application facultative
Règlement de l?ANC homologués par arrêté ministériel : Application obligatoire
Notes techniques de la CNC : Application facultative
Partie réglementaire du code de commerce : Application obligatoire
Avis du comité d?urgence du CNC : Application facultative
Recommandations de l?AMF : Application facultative
Jurisprudence : Application facultative
1. Une directive européenne est d?application immédiate dans chacun des Etats membre : FAUX
2. Un règlement européen s?applique directement et de manière obligatoire à
l?ensemble des Etats membres : VRAI
3. Les règles comptables françaises en matières de présentation des comptes
annuels doivent respecter les dispositions : La directive du 26 juin 2013 relative aux états financiers.
4. Quels sont les textes qui viennent modifier le PCG ?Les règlements de l?ANC.
5. Le PCG comporte les dispositions relatives :Relatives aux comptes individuels
6. Concernant les comptes consolidés de sociétés françaises non cotées,
l?application des normes IFRS est : FACULTATIVE
7. Concernant les comptes individuels de sociétés françaises, l?application des normes IFRS est : INTERDITE
8. Le règlement ANC 2020-01 s?applique :Aux comptes consolidés des sociétés non cotées n?ayant pas opté pour les IFRS.
9. Les normes d?exercice professionnel des CAC sont adoptées par :Le H3C devenu H2A (Haute Autorité de l?Audit depuis le 1er janvier 2024).
10. La tenue d?une comptabilité est imposée par : LE CODE DE COMMERCE
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Compatible TI-89/92+/Voyage200
Requiert l'intallation d'un kernel/shell compatible et du programme Hibview/uView qui convient.
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Code de Commerce : Application obligatoire
Avis de l?ANC : Application facultative
PCG Application obligatoire : Application facultative
Recommandations de l?OEC : Application facultative
Règlement de l?ANC homologués par arrêté ministériel : Application obligatoire
Notes techniques de la CNC : Application facultative
Partie réglementaire du code de commerce : Application obligatoire
Avis du comité d?urgence du CNC : Application facultative
Recommandations de l?AMF : Application facultative
Jurisprudence : Application facultative
1. Une directive européenne est d?application immédiate dans chacun des Etats membre : FAUX
2. Un règlement européen s?applique directement et de manière obligatoire à
l?ensemble des Etats membres : VRAI
3. Les règles comptables françaises en matières de présentation des comptes
annuels doivent respecter les dispositions : La directive du 26 juin 2013 relative aux états financiers.
4. Quels sont les textes qui viennent modifier le PCG ?Les règlements de l?ANC.
5. Le PCG comporte les dispositions relatives :Relatives aux comptes individuels
6. Concernant les comptes consolidés de sociétés françaises non cotées,
l?application des normes IFRS est : FACULTATIVE
7. Concernant les comptes individuels de sociétés françaises, l?application des normes IFRS est : INTERDITE
8. Le règlement ANC 2020-01 s?applique :Aux comptes consolidés des sociétés non cotées n?ayant pas opté pour les IFRS.
9. Les normes d?exercice professionnel des CAC sont adoptées par :Le H3C devenu H2A (Haute Autorité de l?Audit depuis le 1er janvier 2024).
10. La tenue d?une comptabilité est imposée par : LE CODE DE COMMERCE
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